Mentions Légales  

www.maitrisedelaperverie.fr est édité par La Maîtrise de La Perverie, école de choeurs (Nantes), dont elle est le propriétaire; le site a été réalisé par J.Guitton et hébergé par la société OVH.
La réservation des différents noms de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès de l'afnic. Site optimisé pour une résolution écran de 1024 x 768 pixels.

Merci de lire attentivement cette notice légale avant de consulter notre site.

Droits d'auteur
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute copie, reproduction, représentation, adaptation, diffusion, intégrale ou partielle, du contenu du site de La Maîtrise de La Perverie, par quelque procédé que ce soit, est illicite. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article l.335-2 du code de la propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 Euros d'amende.

Conformément à la législation en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à La Maîtrise de La Perverie et selon les seules modalités précisées dans les conditions générales d'utilisation du site web. L'Etablissement scolaire La Maîtrise de La Perverie s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.

Les informations contenues dans ce site sont présentes à titre purement informatif et sont non contractuelles. La Maîtrise de La Perverie ne saurait être tenue responsable pour toute erreur ou omission dans les textes et illustrations du site. Les informations peuvent faire l'objet de modifications ou mises à jour sans préavis.

Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email à contact@maitrisedelaperverie.fr, La Maîtrise de La Perverie se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

© 2009 La Maîtrise de La Perverie
63, rue de la Perverie - B.P. 42203 - 44322 Nantes cedex 3

Courriel : contact@maitrisedelaperverie.fr

Tous droits réservés - reproduction partielle ou intégrale interdite sans autorisation écrite.

Nous vous souhaitons une bonne consultation de notre site.